Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 octobre 2026

1. Éditeur du site et de la plateforme

Le site congresonline.fr et la plateforme CongresOnLine sont édités par :

Société: BFACILITY
Forme juridique: [à compléter]
Capital social: [à compléter]
Siège social: [à compléter]
SIREN: [à compléter]
Immatriculation: [à compléter]
TVA intracommunautaire: [à compléter]
E-mail: contact@congresonline.fr
Téléphone: [à compléter]

2. Directeur de la publication

[à compléter].

3. Hébergement

Site vitrine et pages du site (fichiers statiques) : Amen (amen.fr), [à compléter].
Services applicatifs (comptes des médecins, traduction et sous-titres en direct) : Google Cloud EMEA Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande — services Cloud Run et Firestore (application hébergée en Belgique ; région de la base des comptes précisée dans la politique de confidentialité), Speech-to-Text et Translation.

4. Objet du service

CongresOnLine permet à des médecins de suivre à distance, en direct et en différé, des congrès médicaux organisés par des sociétés savantes et des organisateurs partenaires, avec sous-titres et traduction dans la langue de leur choix, dans le cadre d'un abonnement. L'accès est réservé aux professionnels de santé inscrits et peut être soumis à la validation de la société organisatrice du congrès.

5. Contenus médicaux et traductions automatiques

Les présentations diffusées sont sous la responsabilité de leurs auteurs et des organisateurs des congrès. CongresOnLine ne rédige pas ces contenus et ne les valide pas sur le plan scientifique.

Les sous-titres et traductions sont produits automatiquement par des outils d'intelligence artificielle. Ils peuvent comporter des erreurs, notamment sur les termes médicaux, les doses et les chiffres. Ils sont fournis à titre d'aide à la compréhension et ne remplacent ni le discours original ni le jugement professionnel du praticien. Avant toute décision clinique, vérifiez l'information auprès des sources originales.

Le service est destiné à l'information et à la formation continue des professionnels. Il ne constitue pas un avis médical et ne s'adresse pas aux patients.

6. Propriété intellectuelle

La plateforme, son interface, ses textes, sa marque et son logo sont la propriété de l'éditeur ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Les présentations, vidéos et supports des congrès restent la propriété de leurs auteurs et organisateurs. Toute reproduction, enregistrement, retransmission ou diffusion dépassant l'usage personnel de l'abonné est interdite sans accord écrit préalable.

7. Responsabilité

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité du service, mais ne peut garantir un accès ininterrompu : la diffusion en direct dépend notamment de la qualité du signal fourni par l'organisateur du congrès et de la connexion de l'utilisateur. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects, ni de l'usage fait par l'utilisateur des informations diffusées. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur sujet.

9. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Pour toute demande : contact@congresonline.fr.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.